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A compter du 20 Octobre 2018, les commandes passées seront traitées à partir du 3 Novembre 2018.
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Préambule
Le site www.les-prenoms-en-bois.com est la propriété de son représentant légal en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite. Toutefois, les liaisons de type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande préalable.

1. Acceptation des conditions
Toute commande implique l’acceptation des conditions de ventes. Le client reconnaît donc avoir pris connaissance, au moment de la passation de ladite commande des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le représentant légal de www.les-prenoms-en-bois.com et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

2. Commande
La commande passée par le client doit comporter impérativement tous les éléments nécessaires à son traitement : Orthographe correcte du ou des prénoms, référence, coordonnées complètes, le cas échéant, adresse de livraison si différente de celle du client . Les commandes peuvent être passées directement par internet ou par courrier. A la commande courrier doit être joint le moyen de paiement : chèque, mandat (voir paragraphe 4)

S’agissant d’une fabrication artisanale sur mesure, les commandes sont réputées fermes et définitives : ni modification, ni remboursement, ni échange ne seront accordées. Il appartient au client de bien vérifier, au moment de passer sa commande, l’exactitude de celle-ci. A ce titre, sont considérés comme valant preuve de la nature, du libellé, de la date de la commande et de toute autre mention utile :
* Les systèmes d’enregistrement automatiques pour les commandes internet
* Les formulaires papier, rédigés très lisiblement pour les commandes par courrier.

3. Réserves.
Nos produits étant fabriqués en bois, nous ne saurions être tenus responsables des nuances ou caractéristiques naturelles dudit matériau. De même les photos visibles sur notre site ne présentent pas un caractère contractuel : des modifications artistiques peuvent y être apportées sans pour autant remettre en cause les caractéristiques essentielles du ou des produits.
Seules les réclamations portant sur une erreur d’orthographe ou de référence due au fabricant seront prises en compte.

La marchandise commandée sur la boutique en ligne les-prénoms-en-bois est PERSONNALISEE conformément à votre bon de commande; Elle ne fera donc l’objet d’AUCUN RETOUR.

L’éventuelle détérioration de la marchandise intervenant en cours d’acheminement ou post-réception de ladite marchandise ne mettra pas en cause la société les-prenoms-en-bois.

Les commandes "NON PARVENUES A DESTINATION" feront l’objet, de la part du client, d’une réclamation aux services responsables de l’acheminement à savoir LA POSTE au numéro 3631.
La société les-prenoms-en-bois.com ne peut être tenue responsable de l’acheminement des commandes.

4. Paiement.
Vous pouvez régler votre commande par chèque, mandat-postal, espèces, carte bancaire ou compte paypal. Tous les règlements s’effectuent au comptant. De ce fait, la commande ne sera validée que lors de la réception de celui-ci.

5. Livraison

5.1 Délais
Après réception du règlement, le délai minimum d’expédition est de une à deux semaines. Ce délai est purement indicatif, il nous est impossible d’en garantir le respect notamment :
* en cas de force majeure (guerre, catastrophes naturelles, incendie, grèves, accidents, impossibilité d’être approvisionné et toute autre cause interférant dans le processus normal de fabrication).
* à l’approche des fêtes ou d’évènements spéciaux. Dans ce dernier cas, il est conseillé de passer commande à l’avance afin de prendre en compte un allongement éventuel de ces délais.

5.2 Modalités
Les articles sont livrés par les soins du transporteur à l’adresse indiquée sur le bon de commande. www.les-prenoms-en-bois.com ne pourra être tenu responsable des retards et dégradations occasionnés par le transport. Vérifiez de ce fait à la livraison l’état du colis. Toute contestation concernant les dommages dus au transport sera exclusivement formulée par l’acheteur : veuillez confirmer au transporteur par lettre recommandée dans les 48 heures, toute réserve faite à la livraison.

5.3 Frais d'emballage et d'expédition
 
Type de produit  Tarif France Tarif International
Prénom, mot, lettre et chiffre (sauf modèles géants) 2.50€ 6€
Plaque de porte et chiffre géant 4.50€ 15€
Porte-manteau et lettre géante 9.80€ 25€

Le client souhaitant être livré en "Colissimo avec signature" (ancien colissimo recommandé) se verra appliquer un tarif compris entre 15 et 20 Euros en fonction des produits.
 

6. Lieu de juridiction – Droit applicable.
En cas de litige, les tribunaux de Fréjus sont les seuls compétents. Le droit français s’applique aux relations entre le représentant légal de www.les-prenoms-en-bois.com et l’acheteur. Nos modèles sont la propriété exclusive du représentant légal de www.les-prenoms-en-bois.com, toute reproduction en est strictement interdite.

7. Informations légales.
Les données personnelles qui vous sont demandées sont indispensables au traitement de votre commande : celle-ci est susceptible de ne pas être validée en cas de défaut de renseignements. Par application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données vous concernant auprès de www.les-prenoms-en-bois.com – 251, Avenue Ronsard 83700 Saint Raphaël FRANCE, en indiquant vos coordonnées. De plus, www.les-prenoms-en-bois.com s’engage à ne pas communiquer de quelque manière que ce soit les renseignements concernant ses clients.

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Les Prénoms en Bois
251, Avenue Ronsard
83700 Saint Raphaël
FRANCE


N°Siret: 3953169877000027 - Ape: 9003A

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